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Marques déposées par madame Anna DECORSE
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Souleya
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Souleya
Mme. Anna DECORSE
Mme. Rachel DECORSE

Numéro de dépôt :
4277095
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Souleya de Anna DECORSE

Présentation de la marque Souleya

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par madame Anna DECORSE et madame Rachel DECORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Souleya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont madame Anna DECORSE domicilié(e) RUE DES ROUX - 26150 - BARSAC - France et madame Rachel DECORSE domicilié(e) Rue des Roux - 26150 - BARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anna DECORSE domicilié(e) RUE DES ROUX - 26150 - BARSAC - France.

La marque Souleya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souleya arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

Anna DECORSE a également déposé les autres marques suivantes : Côte de Souleya


Mme. Anna DECORSE - RUE DES ROUX - 26150 - BARSAC - France

Mme. Rachel DECORSE - Rue des Roux - 26150 - BARSAC - France


Mme. Anna DECORSE - RUE DES ROUX - 26150 - BARSAC - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.